Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 0113G posée par M. Jacques Mahéas

    Réforme de l'État

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0544G posée par M. Claude Kern

    Politique familiale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0260G posée par M. Antoine Lefèvre

    Mesures du sommet social en faveur de la famille

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0297G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Politique familiale : financement des 30 milliards

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00851 posée par M. Philippe Madrelle

    Accueil de la petite enfance

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22855 posée par M. Bernard Murat

    Naissances multiples

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0335G posée par M. Claude Biwer

    Congé parental

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03389 posée par M. André Vallini

    Familles monoparentales

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23652 posée par M. Michel Doublet

    Coût généré pour les familles de multiples

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00409 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Manque de places dans les établissements spécialisés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible