Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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297 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

199 questions

  1. Question n° 06256 posée par M. Michel Doublet

    Difficultés des pharmacies rurales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09231 posée par M. Roland Courteau

    Revalorisation du statut des infirmières libérales

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12828 posée par M. Georges Mouly

    Manque d'infirmiers et d'infirmières libéraux en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13497 posée par M. Roland Courteau

    Revalorisation du statut des infirmières libérales

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14260 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement des secours d'urgence en zone rurale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15723 posée par M. Georges Mouly

    Valorisation de la profession d'infirmier spécialisé pour les soins au domicile des personnes âges en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15969 posée par M. Georges Mouly

    Installation de nouvelles pharmacies en zone rurale ou de montagne

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0704S posée par M. Georges Mouly

    Création d'officines de pharmacie en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17778 posée par M. Georges Mouly

    Manque d'infirmiers et d'infirmières libéraux en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19343 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Tours de garde des pharmacies en zones rurales

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible