Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6673 questions

  1. Question n° 16662 posée par M. Louis de Broissia

    Qualification ou requalification de médecins

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16703 posée par M. Daniel Dubois

    Postes d'internes dans la santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16705 posée par M. Michel Doublet

    Situation des femmes ayant été exposées au distilbène

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16711 posée par M. Bernard Angels

    Dispositif Cyclamed de recyclage des médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16740 posée par M. André Lejeune

    Revendication des artisans coiffeurs pour la journée de la solidarité

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16745 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Plan de prévention des risques de pandémie de grippe humaine d'origine aviaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16784 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation juridique des bénévoles d'association

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0727S posée par M. André Vallet

    Définition des territoires de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16799 posée par M. Georges Mouly

    Allocation vétérance des sapeurs pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16803 posée par M. Jean Louis Masson

    Sécurité des usagers de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible