Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

105 questions

Question n° 23688 posée par M. Guy Fischer

Mise en oeuvre des messages sanitaires relatifs à la promotion des produits alimentaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/06/2006
Pertinence
Question n° 22759 posée par M. Guy Fischer

Avenir des mutuelles de la fonction publique

Réponse du Ministère de la fonction publique

13/04/2006
Pertinence
Question n° 22441 posée par M. Guy Fischer

Déremboursement du matériel de fixation des fractures

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/03/2006
Pertinence
Question n° 22385 posée par M. Guy Fischer

Effectifs des DDASS et des DRASS

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/03/2006
Pertinence
Question n° 20805 posée par M. Guy Fischer

Situation et avenir des centres d'information et d'orientation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2005
Pertinence
Question n° 20594 posée par M. Guy Fischer

Situation des associations intermédiaires

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

24/11/2005
Pertinence
Question n° 20595 posée par M. Guy Fischer

Calcul de la retraite des invalides

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

24/11/2005
Pertinence
Question n° 19073 posée par M. Guy Fischer

Situation des veuves d'anciens combattants

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

04/08/2005
Pertinence
Question n° 17615 posée par M. Guy Fischer

Protection sociale complémentaire des agents publics

Réponse du Ministère de la fonction publique

19/05/2005
Pertinence
Question n° 18605 posée par M. Guy Fischer

Scolarisation des handicapés visuels en Rhône-Alpes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2005
Pertinence