Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6673 questions

  1. Question n° 2226G posée par M. Max Brisson

    Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1642G posée par M. Alain Houpert

    Situation des étudiants

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1113G posée par M. René-Paul Savary

    Réforme des retraites

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé, chargé des retraites

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0712G posée par Mme Monique Lubin

    Déclarations du Gouvernement sur les retraites

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1168G posée par M. Alain Milon

    Politique de santé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0544G posée par M. Claude Kern

    Politique familiale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0211G posée par M. Henri de Raincourt

    Retraites

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0034G posée par M. Luc Carvounas

    Emploi

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0794G posée par Mme Esther Benbassa

    Situation dans les banlieues

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0212C posée par M. Ronan Kerdraon

    L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Moyenne