Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

297 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

199 questions

Question n° 17338 posée par M. Alain Chatillon

Situation économique des pharmacies en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/02/2011
Pertinence
Question n° 17417 posée par M. François Marc

Avenir des pharmacies rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

03/03/2011
Pertinence
Question n° 1254S posée par M. Roland Ries

Suppression de trois centres médicaux en Alsace

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 1262S posée par M. Jean-Luc Fichet

Avenir des opticiens en milieu rural face à la politique de conventionnement des complémentaires santé

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17737 posée par M. Jean-Marc Pastor

Situation économique et financière des pharmacies rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/03/2011
Pertinence
Question n° 17849 posée par M. Alain Fauconnier

Disparition des officines pharmaceutiques dans les petites communes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17992 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Disparition des officines pharmaceutiques dans les petites communes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 19037 posée par M. François Marc

Avenir des pharmacies rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

16/06/2011
Pertinence
Question n° 19250 posée par M. Marcel Rainaud

Réforme de la biologie médicale

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19302 posée par M. Joël Billard

Dysfonctionnements dans l'établissement des certificats de décès

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/07/2011
Pertinence