Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

105 questions

  1. Question n° 16464 posée par M. Guy Fischer

    Dispositif "chantiers d'insertion" de la loi de programmation pour la cohésion sociale

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14528 posée par M. Guy Fischer

    Revalorisation des honoraires de nuit des pharmaciens

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14559 posée par M. Guy Fischer

    Situation des employés des collectivités locales et territoriales ayant un handicap reconnu par la COTOREP

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04884 posée par M. Guy Fischer

    Prise en charge des cures thermales médicalisées

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03778 posée par M. Guy Fischer

    Remboursement des médicaments princeps non substituables par les caisses primaires d'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02442 posée par M. Guy Fischer

    Conséquences de l'ordonnance n° 2010-49 sur les laboratoires d'analyse médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02092 posée par M. Guy Fischer

    Situation des ostéopathes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00197 posée par M. Guy Fischer

    Automédication, prix et conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19115 posée par M. Guy Fischer

    Réelle reconnaissance de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14636 posée par M. Guy Fischer

    Application de l'article 57 de la loi hôpital, patients, santé, territoires

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible