Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6673 questions

Question n° 14998 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Réforme de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence
Question n° 15012 posée par M. François Marc

Conséquences de la modification du cursus universitaire français d'orthophonie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence
Question n° 15058 posée par M. Bernard Piras

Dossier amiante Irisbus

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

09/12/2004
Pertinence
Question n° 15076 posée par M. Bernard Seillier

Droits à la retraite des salariés ayant débuté très jeunes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/12/2004
Pertinence
Question n° 15142 posée par M. Gérard César

Départ à la retraite des femmes avant soixante ans

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/12/2004
Pertinence
Question n° 15148 posée par M. Jean Louis Masson

Pénurie de médecins

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/12/2004
Pertinence
Question n° 15183 posée par M. Georges Mouly

Formation professionnelle des aides à domicile

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

16/12/2004
Pertinence
Question n° 15345 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Réforme du système Cyclamed

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

30/12/2004
Pertinence
Question n° 15506 posée par M. Xavier Pintat

Réforme des études d'orthophonie

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

13/01/2005
Pertinence
Question n° 15535 posée par M. Jean Louis Masson

Cumul de l'ACAATA et de la retraite pour les longues carrières

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/01/2005
Pertinence