Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

  1. Question n° 19672 posée par M. Roland Courteau

    Rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur la pollution de la Méditerranée

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18349 posée par M. Ivan Renar

    Mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques au niveau des organismes de recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1264S posée par M. René-Pierre Signé

    Conventions CIFRE

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16680 posée par M. Ivan Renar

    Moyens des structures participant à la diffusion de la culture scientifique et technique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16572 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Expérimentation sur des animaux

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16047 posée par M. Roland Courteau

    Soutien moral et financier en faveur de la recherche en cardiologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1008S posée par M. Claude Domeizel

    Devenir de l'Observatoire de Haute-Provence

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13750 posée par M. Daniel Percheron

    Crédit impôt recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0782S posée par M. Bertrand Auban

    Galiléo et politique spatiale du Gouvernement

    Réponse du Secrétariat d'État à la justice

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0709S posée par M. Michel Boutant

    Décision d'Eutelsat de confier à une fusée chinoise le lancement de son satellite de télécommunications

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible