Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

  1. Question n° 02797 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Retraite des enseignants-chercheurs et des chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02830 posée par M. Louis Souvet

    Encadrement juridique de l'activité spatiale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02831 posée par M. Patrice Gélard

    Avenir de certaines fondations mises en place par les pouvoirs publics

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02872 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Déménagement de l'EHESS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03577 posée par M. Louis Souvet

    Contribution nationale au programme de recherche européen LAPCAT

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03578 posée par M. Louis Souvet

    Lutte contre la fraude scientifique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03626 posée par M. Ivan Renar

    Avenir de la recherche aérospatiale française et européenne

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04021 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir du programme Ariane

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04704 posée par M. Guy Fischer

    Accès à l'emploi des jeunes chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07359 posée par M. François Vendasi

    Création d'une plate-forme marine décentralisée à Furiani

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible