Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

172 questions

  1. Question n° 0174S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Restructuration du groupe Sanofi-Aventis

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0191S posée par M. Michel Billout

    Avenir de la recherche intégrée dans le secteur de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0234S posée par M. Christian Cambon

    Bilan à mi-parcours du plan contre les accidents vasculaires cérébraux

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0260S posée par M. Christian Bourquin

    Conséquences de la restructuration annoncée par le groupe Sanofi

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0270S posée par M. André Vallini

    Pôles de compétitivité

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0273S posée par M. Marc Daunis

    Fermetures des sites d'IBM-La Gaude et Texas Instruments dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0278S posée par M. Bernard Fournier

    Reconnaissance de la formation des orthophonistes au grade master

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0283S posée par Mme Josette Durrieu

    Réseaux d'initiative publique

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0350S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Phagothérapie

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0407S posée par M. Jean-Claude Requier

    Permis de recherche d'hydrocarbures dit permis de Brive

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible