Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 01823 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Respect des obligations de transparence des comparateurs funéraires en ligne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0943S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Présence de grande quantité de plomb sur le chantier de la gare d'Austerlitz

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05062 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Mise en oeuvre d'alternatives dans le cas de dématérialisation de services publics

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01047 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Traitements et recherches relatifs au syndrome de Potocki-Lupski

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00538 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des cinémas itinérants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19830 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Persistance de zones blanches

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12465 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Équipement des cinémas indépendants en technologie de projection numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03417 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des personnes atteintes de polykystose rénale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03004 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des personnes atteintes de fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02797 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Retraite des enseignants-chercheurs et des chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible