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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
14 questions
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Question n° 01823 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Respect des obligations de transparence des comparateurs funéraires en ligne
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 0943S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Présence de grande quantité de plomb sur le chantier de la gare d'Austerlitz
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 05062 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Mise en oeuvre d'alternatives dans le cas de dématérialisation de services publics
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 01047 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Traitements et recherches relatifs au syndrome de Potocki-Lupski
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 00538 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des cinémas itinérants
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 19830 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Persistance de zones blanches
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 12465 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Équipement des cinémas indépendants en technologie de projection numérique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 03417 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des personnes atteintes de polykystose rénale
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 03004 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des personnes atteintes de fibromyalgie
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 02797 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Retraite des enseignants-chercheurs et des chercheurs
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence