Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 14761 posée par M. Christian Cointat
Recherche : bonnes pratiques de laboratoire de l'OCDE et statut juridique des directeurs d'études
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 13606 posée par M. Christian Cointat
Accès à certains numéros de téléphone depuis l'étranger
Réponse du Ministère chargé de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 19500 posée par M. Christian Cointat
Durée d'engagement des abonnés de téléphonie mobile
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 00064 posée par M. Christian Cointat
Réception du bouquet satellitaire français en Australie
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 00091 posée par M. Christian Cointat
Cloisonnement des réseaux GSM au sein de l'Union européenne
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence