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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
19 questions
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Question n° 0879S posée par M. Alain Fouché
Évolution croissante des "spams" reçus sur les téléphones mobiles
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0460S posée par M. Alain Fouché
Couverture hertzienne pour la télévision numérique terrestre (TNT)
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0096G posée par M. Alain Fouché
Recherche sur les cancers pédiatriques
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0196C posée par M. Alain Fouché
Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 20396 posée par M. Alain Fouché
Retard des industriels français en matière de brevets
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 05342 posée par M. Alain Fouché
Homologation du Spinosad
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20275 posée par M. Alain Fouché
Durée d'engagement des abonnés de téléphonie mobile
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 26025 posée par M. Alain Fouché
Financement de recherches sur la surmortalité des abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17959 posée par M. Alain Fouché
Création d'une revue scientifique européenne
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
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Question n° 00160 posée par M. Alain Fouché
Harmonisation des procédures de contrôle des fichiers de recherche
Réponse du Ministère de la Justice
Pertinence