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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
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Question n° 19679 posée par M. Bernard Piras
Ordonnance du 28 juillet 2005 transformant le laboratoire du fractionnement et des biotechnologies en société anonyme
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 20687 posée par M. Bernard Piras
Recherche en matière de trufficulture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20842 posée par M. Bernard Piras
Mise en oeuvre de la réforme OHADA des télécoms
Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 00434 posée par M. Bernard Piras
Application du projet de réglementation REACH aux huiles essentielles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 02097 posée par M. Bernard Piras
Principe de précaution et antennes de téléphonie mobile et wifi
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 03194 posée par M. Bernard Piras
Maintien de la recherche sur la noix et le noyer
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 03315 posée par M. Bernard Piras
Désenclavement numérique des territoires isolés d'outre-mer
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 03343 posée par M. Bernard Piras
Fin du plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 07266 posée par M. Bernard Piras
Place de la technologie dans la réforme du lycée
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 07940 posée par M. Bernard Piras
Prise en charge de la maladie de Tarlov
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence