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2457 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1755 questions
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Question n° 1268S posée par Mme Sylvie Valente Le Hir
Multiplication et mutualisation des antennes de télécommunication
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 0808G posée par M. David Ros
Budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1180S posée par Mme Marta de Cidrac
Mutualisation entre opérateurs des antennes-relais de téléphonie
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation
Pertinence
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Question n° 10789 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Difficultés de réinscription sur le registre des Français de l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10697 posée par M. Hugues Saury
Financement du plan « France très haut débit »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 10493 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation des filières de l'endive et de la chicorée
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 10548 posée par M. Fabien Genet
Enseignement de la technologie en classe de sixième
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10564 posée par M. Michel Canévet
Réseaux sociaux et protection des plus jeunes
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 10416 posée par M. Philippe Mouiller
Conséquences de la suppression des dispositifs de surveillance du masothéliome pleural
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 10430 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Baisse de la dotation horaire globale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence