Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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248 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

174 questions

  1. Question n° 1241S posée par M. Jacques Mézard

    Dégradation de la desserte en téléphonie mobile et internet dans le Cantal

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0058G posée par M. Henri Revol

    Le projet Galiléo

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1151S posée par M. Michel Billout

    Connexion réseau haut débit en milieu urbain

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0511S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Dispositif de couverture ciblée

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0042G posée par M. Patrick Chaize

    Couverture du territoire en fibre optique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0069G posée par M. Robert Laufoaulu

    Câble sous-marin en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0243S posée par M. Alain Vasselle

    Risques en matière de santé publique et dangers de la téléphonie mobile et des ondes en général

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1938S posée par M. Jean-Marc Boyer

    Couverture numérique dans le Puy-de-Dôme

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1097S posée par M. Stéphane Piednoir

    Couverture mobile dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1503S posée par M. Michel Teston

    Risques de perturbation de la réception de la TNT par le très haut débit mobile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Moyenne