Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 05342 posée par M. Alain Fouché

    Homologation du Spinosad

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0460S posée par M. Alain Fouché

    Couverture hertzienne pour la télévision numérique terrestre (TNT)

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0879S posée par M. Alain Fouché

    Évolution croissante des "spams" reçus sur les téléphones mobiles

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13284 posée par M. Alain Fouché

    Haut débit dans le département de la Vienne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20275 posée par M. Alain Fouché

    Durée d'engagement des abonnés de téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10074 posée par M. Alain Fouché

    Plan « France Très haut débit » et accès des zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0196C posée par M. Alain Fouché

    Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13391 posée par M. Alain Fouché

    Plan « France Très haut débit » et accès des zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0096G posée par M. Alain Fouché

    Recherche sur les cancers pédiatriques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible