Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

2457 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1755 questions

  1. Question n° 16615 posée par M. André Vantomme

    Recherche sur les microbicides anti-VIH

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16690 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Suppression de cellule de l'INPI à Nancy

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16785 posée par M. Yves Détraigne

    Difficultés rencontrées par les collectivités locales de plus de 1 000 habitants pour recruter du personnel de surveillance des élèves hors temps scolaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16786 posée par M. Robert Hue

    Inégalité des citoyens devant l'utilisation faite des nouvelles technologies

    Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0730S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Financement de la recherche en matière de télécommunications

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0733S posée par M. Michel Billout

    Maintien de l'activité spatiale de SNECMA Moteurs en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17581 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des zones blanches pour le téléphone portable

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0501G posée par M. André Vallet

    Implantation du projet ITER dans le site de Cadarache

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17679 posée par M. Patrice Gélard

    Mise en oeuvre de la fondation pour les études comparatives

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0781S posée par M. Gilbert Barbier

    Conditions de commercialisation des médicaments génériques

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible