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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
13 questions
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Question n° 0061G posée par M. Yannick Vaugrenard
Aéroport du Grand Ouest
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0737G posée par M. Yannick Vaugrenard
Aéroport Notre-Dame-des-Landes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 1146S posée par M. Yannick Vaugrenard
Application d'une taxe foncière sur le Grand port maritime de Nantes-Saint-Nazaire
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 1122S posée par M. Yannick Vaugrenard
Financement de la déviation de la voie ferrée au sein de la raffinerie de Donges
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 0749S posée par M. Yannick Vaugrenard
Manque de remorqueurs dans le golfe de Gascogne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0928G posée par M. Yannick Vaugrenard
Référendum Notre-Dame-des-Landes
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 06040 posée par M. Yannick Vaugrenard
Future obligation de contrôle technique sur les deux-roues motorisés
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 07983 posée par M. Yannick Vaugrenard
Mise en oeuvre du forfait post-stationnement
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 03508 posée par M. Yannick Vaugrenard
Route nationale 171 en Loire-Atlantique et contournement de la commune de Blain
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 17438 posée par M. Yannick Vaugrenard
Ligne ferroviaire Quimper-Nantes-Bordeaux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence