Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5737 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4520 questions

  1. Question n° 0001S posée par M. Roland Courteau

    Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0068G posée par M. Fabien Gay

    Situation dans les transports

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1772G posée par M. Fabien Gay

    Avenir d'Air France

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1685G posée par M. Alain Chatillon

    Canal du Midi

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1301G posée par Mme Josiane Costes

    Lignes aériennes d'aménagement du territoire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1188G posée par M. Fabien Gay

    Référendum d'initiative partagée sur Aéroports de Paris

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1126S posée par M. Michel Raison

    Mise à deux fois deux voies de la nationale 19 entre Amblans et Vesoul

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1130S posée par M. Édouard Courtial

    Liaison ferroviaire Beauvais-Paris

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0994G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Situation à la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0627G posée par M. Jean-Marc Boyer

    Limitation de vitesse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Moyenne