Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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222 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

161 questions

  1. Question n° 0078G posée par M. Pierre Charon

    Circulation à Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01526 posée par M. Jean Louis Masson

    Signalétique des centres des villes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01024 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'installation d'un ralentisseur de vitesse sur une route départementale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00402 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Dispositions relatives à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25432 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime juridique des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25081 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Devenir du syndicat mixte interrégional d'aménagement des digues du Rhône et de la mer

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25108 posée par M. Jean Louis Masson

    Servitude administrative et lutte contre les incendies

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21313 posée par M. Jean Louis Masson

    Remembrement urbain

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1368S posée par M. Yves Daudigny

    Restrictions de circulation des convois exceptionnels dans l'Aisne

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1351S posée par M. Alain Néri

    Commissariats de police de Cournon-d'Auvergne et Gerzat

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne