Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 1163S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Déviation de Barcelonne-du-Gers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0170S posée par M. Bernard Piras

    Aménagement du giratoire des Couleurs situé à Valence

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0408S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Amélioration des infrastructures routières dans le Gers

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0089S posée par M. Christian Cambon

    Renforcement nécessaire de la lutte contre les nuisances sonores le long des grandes voies routières

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0320S posée par M. Christian Cambon

    Déviation de la RN 19

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0018S posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Déviation de Saint-Denis-sur-Sarthon sur la RN 12

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0344S posée par M. François Marc

    Arrêt des travaux d'aménagement routier sur la RN 164

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0041S posée par M. Didier Guillaume

    Réalisation de la déviation de Livron-Loriol sur la RN 7

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0336S posée par M. Alain Dufaut

    Réalisation de la liaison est-ouest d'Avignon

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1460S posée par M. Alain Bertrand

    Mise à 2 x 2 voies de la RN 88

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne