Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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788 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

706 questions

  1. Question n° 1859S posée par M. Hervé Maurey

    Bilan de l'action du Gouvernement en matière de lutte contre les déserts médicaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1163S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Déviation de Barcelonne-du-Gers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1169S posée par M. Michel Teston

    Couverture des zones "grises" en téléphonie mobile

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0170S posée par M. Bernard Piras

    Aménagement du giratoire des Couleurs situé à Valence

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0408S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Amélioration des infrastructures routières dans le Gers

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0230S posée par M. Claude Domeizel

    Désaffection des services publics en zone rurale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0089S posée par M. Christian Cambon

    Renforcement nécessaire de la lutte contre les nuisances sonores le long des grandes voies routières

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0001S posée par M. Roland Courteau

    Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1021S posée par M. Alain Bertrand

    Avenir de l'aérodrome de Mende-Brenoux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0072S posée par M. André Reichardt

    Abandon du grand contournement ouest de Strasbourg

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne