Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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707 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

548 questions

  1. Question n° 10183 posée par M. Antoine Lefèvre

    Accès aux soins en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10185 posée par M. Martial Bourquin

    Écoles numériques rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10186 posée par M. Bernard Fournier

    Nouveau plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10187 posée par M. Gérard Longuet

    Couverture des zones rurales en téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10274 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Lutte contre la fracture territoriale numérique

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10454 posée par M. Philippe Paul

    Programme « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10577 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Avenir des avantages fiscaux des PME des communes exclues en 2009 des ZRR

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10682 posée par M. Louis Pinton

    Situation alarmante de la filière viande

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10863 posée par M. Gérard Dériot

    Enseignement matériel et primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10876 posée par M. Jean Besson

    Relance du plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible