Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

63 questions

  1. Question n° 09447 posée par M. Louis Mermaz

    Travailleurs du nucléaire

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09301 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Nomination d'un commissaire à la réindustrialisation en Limousin

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0804G posée par M. Yves Fréville

    Alcatel

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26212 posée par M. Roland Muzeau

    Situation des sites de raffinage Shell

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0758G posée par M. Gérard Cornu

    Mesures en faveur de l'industrie automobile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24809 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation du personnel de France Télécom Câble, de TDF Câble et de diverses autres filiales en Lorraine

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23958 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Suppressions d'emplois à France Télécom

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1018S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du service public de La Poste à Paris

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22153 posée par Mme Annie David

    Devenir professionnel des agents du comité d'établissement des anciennes houillères du Centre Midi

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21885 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Suppressions d'emplois à France Télécom

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible