Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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488 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

252 questions

  1. Question n° 26140 posée par M. Alain Marc

    Ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26152 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Revalorisations du « Ségur » et situation des centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26181 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Statut professionnel des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2006S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Déductions fiscales sur les complémentaires santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25852 posée par M. Jean-François Husson

    Accorder davantage de reconnaissance à la profession des infirmiers de bloc opératoire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1986S posée par M. Patrice Joly

    Rémunération des professionnels du secteur médico-social et du secteur social

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25724 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Application des accords du Ségur de la santé à l'ensemble des travailleurs du secteur social et médico-social du secteur privé à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25749 posée par M. Franck Montaugé

    Reconnaissance des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25791 posée par M. Hervé Maurey

    Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25449 posée par Mme Marie Mercier

    Reconnaissance des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible