Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 02072 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraités et régime local de sécurité sociale

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06649 posée par M. Jean Louis Masson

    Commission de recours de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05706 posée par M. Jean Louis Masson

    Difficultés à établir la qualité d'aide familial pour les droits à la retraite

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03862 posée par M. Jean Louis Masson

    Attribution des pensions de réversion

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05464 posée par M. Jean Louis Masson

    Commission de recours de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05981 posée par M. Jean Louis Masson

    Travailleurs frontaliers en Allemagne

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03853 posée par M. Jean Louis Masson

    Mesures fiscales et sociales pénalisantes et discriminatoires à l'encontre des personnes âgées

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02056 posée par M. Jean Louis Masson

    Attribution des pensions de réversion

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04687 posée par M. Jean Louis Masson

    Travailleurs frontaliers en Allemagne

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06205 posée par M. Jean Louis Masson

    Nécessité d'assouplir la récente loi réduisant la durée d'indemnisation du chômage

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible