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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 08262 posée par M. Hugues Saury

   Niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans l'artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   31/08/2023

   Pertinence

2. Question n° 07601 posée par M. Hugues Saury

   Manque de main d'oeuvre spécialisée dans le nucléaire

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   06/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 06968 posée par M. Hugues Saury

   Absence de cadre d'emploi pour les formateurs de centres de formation d'apprentis gérés par des collectivités territoriales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   25/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 04937 posée par M. Hugues Saury

   Soutien aux transporteurs routiers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   26/01/2023

   Pertinence

5. Question n° 01905 posée par M. Hugues Saury

   Revalorisation des retraites agricoles

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   28/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 25147 posée par M. Hugues Saury

   Retraite des agents généraux d'assurance

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

   28/10/2021

   Pertinence

7. Question n° 24622 posée par M. Hugues Saury

   Contrat d'objectifs et de performance de l'office national des forêts

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   30/09/2021

   Pertinence

8. Question n° 23714 posée par M. Hugues Saury

   Gestion et contrôle de l'allocation d'aide au retour à l'emploi par les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   08/07/2021

   Pertinence

9. Question n° 19963 posée par M. Hugues Saury

   Restructuration des branches professionnelles

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   14/01/2021

   Pertinence

10. Question n° 15269 posée par M. Hugues Saury

    Délai d'indemnisation du chômage partiel

    Réponse du Ministère du travail

    16/04/2020

    Pertinence