Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7579 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5527 questions

  1. Question n° 08801 posée par M. Éric Gold

    Difficultés rencontrées par plusieurs établissements d'enseignement supérieur bénéficiaires du solde de la taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08816 posée par M. Philippe Mouiller

    Avenir des contrats à durée indéterminée d'employabilité

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08823 posée par M. Éric Gold

    Avenir de l'expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée »

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08826 posée par M. Patrice Joly

    Enjeux budgétaires de l'expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée »

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08828 posée par M. Didier Rambaud

    Enjeux budgétaires de l'expérimentation « Territoires zéro chômeur longue durée »

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0575G posée par Mme Monique Lubin

    Prélèvements AGIRC-ARRCO

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0854S posée par Mme Laure Darcos

    Situation des apprentis en Essonne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0856S posée par M. Pascal Savoldelli

    Situation des travailleurs sans-papiers de La Poste

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0864S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Territoires zéro chômeur en danger

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08685 posée par M. Thomas Dossus

    Baisse du soutien financier aux « territoires zéro chômeur longue durée » dans le département du Rhône

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible