Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1406 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1011 questions

Question n° 03440 posée par M. Jean-Claude Tissot

Suppressions d'emplois annoncées par le groupe Carrefour

Réponse du Ministère du travail

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03459 posée par M. Michel Dagbert

Accès à l'emploi des personnes atteintes de diabète

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03470 posée par M. Jean-François Longeot

Contrats aidés et observations de la Cour des comptes

Réponse du Ministère du travail

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03184 posée par M. Fabien Gay

Situation de Gimaex

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03204 posée par Mme Cécile Cukierman

Situation de Gimaex

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03295 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Conséquences de la baisse des contrats aidés dans les communes

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

15/02/2018
Pertinence
Question n° 0219S posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Avenir des contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03110 posée par M. Antoine Lefèvre

Suppression des aides administratives à la direction d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03173 posée par M. Fabien Gay

Groupe Carrefour et crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03026 posée par M. Roland Courteau

Recours par Pôle emploi à des prestataires privés

Réponse du Ministère du travail

01/02/2018
Pertinence