Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 1001S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Mise en oeuvre des préconisations du rapport Jamet
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 14117 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Réorganisation de l'administration territoriale de l'État dans la Creuse
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0492G posée par M. Éric Doligé
Dépenses des départements
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 0856S posée par M. Philippe Leroy
Amortissement des subventions d'équipement versées par les départements
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 02648 posée par M. Bernard Piras
Alignement du régime de transfert des collèges sur celui des lycées
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence