Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 21824 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Chaînes télévisées diffusées en France sans l'accord du CSA

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22858 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Volet audiovisuel de la loi relative à la lutte contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12835 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Avenir des petites salles de cinéma dans le contexte du passage à la projection numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12836 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Couverture du territoire par la TNT

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12905 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Taxe applicable aux radios

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13081 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Financement des opérations archéologiques préventives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13174 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Association de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture aux réflexions relatives à l'avenir des salles de cinéma

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13507 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Évolution de la redevance audiovisuelle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18033 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Contraintes administratives imposées aux bibliothécaires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18035 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Augmentation de la redevance due à la SPRE

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible