Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 09697 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Presse spécialisée et équité des aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/12/2013
Pertinence
Question n° 06443 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Centre de formation de musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/05/2013
Pertinence
Question n° 23787 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Respect des règles sociales et fiscales applicables aux artistes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/06/2012
Pertinence
Question n° 19865 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Versement de droits à la SACEM par les organisateurs de fêtes locales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/08/2011
Pertinence
Question n° 19869 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Paiement de droits d'auteur par les associations

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/08/2011
Pertinence
Question n° 18368 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Paiement de droits d'auteur par les associations

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/05/2011
Pertinence
Question n° 18033 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Contraintes administratives imposées aux bibliothécaires

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18035 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Augmentation de la redevance due à la SPRE

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18036 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Versement de droits à la SACEM par les organisateurs de fêtes locales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18045 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Valorisation du patrimoine culturel

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/04/2011
Pertinence