Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 05642 posée par M. Mathieu Darnaud

Refonte de la loi Bichet

Réponse du Ministère de la culture

14/06/2018
Pertinence
Question n° 18945 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Disparités dans l'accès au cinéma

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/11/2015
Pertinence
Question n° 01279 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des cinémas itinérants

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/08/2012
Pertinence
Question n° 00538 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Situation des cinémas itinérants

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/07/2012
Pertinence
Question n° 23848 posée par M. Jean Besson

Précarisation des circuits de cinéma itinérants

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/06/2012
Pertinence
Question n° 23567 posée par M. Marc Daunis

Persistance des problèmes de réception de la télévision numérique terrestre dans la vallée de la Roya (Alpes-Maritimes)

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/05/2012
Pertinence
Question n° 1201S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

Fréquences radio attribuées à France Bleu Maine

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

10/02/2011
Pertinence
Question n° 15230 posée par M. Martial Bourquin

Accès à la TNT

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

23/09/2010
Pertinence
Question n° 13615 posée par M. François Rebsamen

Réception de la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/05/2010
Pertinence
Question n° 13364 posée par M. Roland Courteau

Couverture de la TNT dans l'Aude

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/05/2010
Pertinence