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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
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Question n° 06277 posée par M. Robert Navarro
Date de clôture de la chasse au gibier d'eau dans l'Hérault
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09455 posée par M. Robert Navarro
Chasse au gibier d'eau : un point de vue scientifique
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 14582 posée par M. Robert Navarro
Ouverture de la chasse au gibier d'eau dans l'Hérault
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 14441 posée par M. Robert Navarro
Situation des techniciens supérieurs de l'équipement
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 13692 posée par M. Robert Navarro
Prix et classe des appareils électroménagers dans le cadre des objectifs d'économie d'énergie
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 13281 posée par M. Robert Navarro
Hausse du prix du gaz
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 11550 posée par M. Robert Navarro
Contradictions entre les engagements du Grenelle et les projets de loi de finances
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 10846 posée par M. Robert Navarro
Augmentation des tarifs de l'électricité
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 16227 posée par M. Robert Navarro
Application de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 relative au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence