Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 08203 posée par M. Bernard Piras

    Abeilles et pesticides

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06006 posée par M. Bernard Piras

    Financement d'extensions de réseaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09170 posée par M. Bernard Piras

    Procédure de modification simplifiée d'un plan local d'urbanisme

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10416 posée par M. Bernard Piras

    Changement d'heure (hiver et été)

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15729 posée par M. Bernard Piras

    Danger des poteaux téléphoniques en métal creux pour la faune cavernicole

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07020 posée par M. Bernard Piras

    Statut des patineurs dans le code de la route

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04694 posée par M. Bernard Piras

    Mise aux normes des petites stations de vente de carburant rurales

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16579 posée par M. Bernard Piras

    Financement par une commune de très importants travaux engendrés par un événement naturel

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15454 posée par M. Bernard Piras

    Interdiction de la chasse à courre

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11859 posée par M. Bernard Piras

    Circulaire DNP-CFF n° 99-2 du 3 septembre 1999 émanant du ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible