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3077 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2731 questions
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Question n° 08203 posée par M. Bernard Piras
Abeilles et pesticides
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 01887 posée par M. Jean Louis Masson
Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 02702 posée par M. Jean Louis Masson
Expropriation et droit de propriété
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 09443 posée par M. Ladislas Poniatowski
Agrément des fédérations de chasseurs au titre de la protection de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 11150 posée par M. Raymond Couderc
Dates d'ouverture de la chasse au gibier d'eau sur la façade méditerranéenne
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09633 posée par M. André Vantomme
Dispositif de bonification retraite du temps de service pour les personnels d'exploitation des travaux publics d'État
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 06006 posée par M. Bernard Piras
Financement d'extensions de réseaux
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 03301 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Sensibilisation des citoyens aux énergies renouvelables
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06819 posée par M. Emmanuel Hamel
Simplification de la " redevance pollution "
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 16218 posée par M. Jean Louis Masson
Recours à la procédure de double taxation
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence