Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 11717 posée par M. Bernard Piras

    Réduction en amont du volume et du poids des emballages ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18611 posée par M. Bernard Piras

    Difficultés dans la mise en oeuvre du SPANC

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17443 posée par M. Bernard Piras

    Restructuration des tarifs d'achat de l'électricité issue de biogaz

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16279 posée par M. Bernard Piras

    Règlement applicable aux enseignants de la conduite automobile et de la sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16030 posée par M. Bernard Piras

    Application de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09203 posée par M. Bernard Piras

    Réglementation VL et communes rurales

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24915 posée par M. Bernard Piras

    Mesures incitatives pour la promotion des carburants alternatifs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23296 posée par M. Bernard Piras

    Mise en oeuvre de la circulaire du 9 janvier 2006 relative aux établissements publics territoriaux de bassin (EPTB)

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21584 posée par M. Bernard Piras

    Conditions de vie des animaux sauvages dans les spectacles itinérants

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19947 posée par M. Bernard Piras

    Commercialisation des espèces exotiques envahissantes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible