Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3077 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2731 questions

  1. Question n° 02758 posée par M. Philippe Richert

    Publication du décret relatif à la lutte contre les friches

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02770 posée par M. Michel Bécot

    Etat sanitaire obligatoire lors d'une vente immobilière

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02779 posée par M. Joseph Ostermann

    Lutte contre les friches

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02809 posée par M. André Lardeux

    Normes d'émission des antennes GSM

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02811 posée par M. Yves Détraigne

    Elimination des boues des stations d'épuration

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02820 posée par M. Serge Mathieu

    Exploitation de carrière de marne (révision du décret du 30 avril 2002)

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02843 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Difficultés des communes rurales en matière de mise aux normes européennes des réseaux d'assainissement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02910 posée par M. Michel Moreigne

    Moyens de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03126 posée par M. Didier Boulaud

    Préservation des espèces et des habitats

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03130 posée par M. Michel Moreigne

    Réseau Natura 2000 en Creuse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible