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234 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
208 questions
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Question n° 0330G posée par M. Philippe François
Pollution atmosphérique
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0089S posée par M. Christian Cambon
Renforcement nécessaire de la lutte contre les nuisances sonores le long des grandes voies routières
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0274S posée par M. Alain Gournac
Lutte contre la pollution sonore des deux roues
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0019S posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Pollution dans le métro parisien
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0086S posée par M. Bernard Dussaut
Résorption de la décharge illégale de pneumatiques usagés à Cérons en Gironde
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0117G posée par M. Charles Gautier
Pollution aux hydrocarbures dans l'estuaire de la Loire
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1381S posée par M. Roland Courteau
Union pour la Méditerranée et politique de lutte contre la pollution en Méditerranée
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1149S posée par M. Bernard Dussaut
Conditions de résorption des sites de stockage des pneumatiques usagés
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0904S posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Prolongation de l'autorisation de tir aux corbeaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0524S posée par M. Alain Fouché
Atteintes à l'environnement engendrées par l'installation d'une porcherie industrielle sur la commune de Chauvigny dans la Vienne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence