Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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234 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

208 questions

  1. Question n° 0330G posée par M. Philippe François

    Pollution atmosphérique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0089S posée par M. Christian Cambon

    Renforcement nécessaire de la lutte contre les nuisances sonores le long des grandes voies routières

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0274S posée par M. Alain Gournac

    Lutte contre la pollution sonore des deux roues

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0019S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Pollution dans le métro parisien

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0086S posée par M. Bernard Dussaut

    Résorption de la décharge illégale de pneumatiques usagés à Cérons en Gironde

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0117G posée par M. Charles Gautier

    Pollution aux hydrocarbures dans l'estuaire de la Loire

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1381S posée par M. Roland Courteau

    Union pour la Méditerranée et politique de lutte contre la pollution en Méditerranée

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1149S posée par M. Bernard Dussaut

    Conditions de résorption des sites de stockage des pneumatiques usagés

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0904S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Prolongation de l'autorisation de tir aux corbeaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0524S posée par M. Alain Fouché

    Atteintes à l'environnement engendrées par l'installation d'une porcherie industrielle sur la commune de Chauvigny dans la Vienne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne