Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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197 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

165 questions

  1. Question n° 0551G posée par M. Bernard Saugey

    Climat social

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0577G posée par M. Dominique Braye

    Transports ferroviaires en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0368S posée par M. Martial Bourquin

    Réouverture de la ligne ferroviaire Belfort-Delle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0030G posée par M. Jean Louis Masson

    Politique autoroutière

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0019S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Pollution dans le métro parisien

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0286S posée par Mme Nathalie Goulet

    Charge des véhicules routiers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0352S posée par M. Michel Billout

    Plan d'urgence pour améliorer la desserte de la plate forme de Roissy-en-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1456S posée par M. Claude Bérit-Débat

    État des lieux de la SNCF en Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0601G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Marché Eurostar remporté par Siemens au détriment d'Alstom

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1185S posée par M. Jean Boyer

    Aménagement de la RN 102 entre Le Puy-en-Velay et l'autoroute A 75

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Moyenne