Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3401 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3035 questions

Question n° 0627G posée par M. Jacques Blanc

Gaz de schiste

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0123C posée par M. Jean-Claude Merceron

L'avenir de la filière photovoltaïque

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/12/2010
Pertinence
Question n° 0089S posée par M. Christian Cambon

Renforcement nécessaire de la lutte contre les nuisances sonores le long des grandes voies routières

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

01/11/2007
Pertinence
Question n° 0003S posée par M. Michel Doublet

Récupération des eaux pluviales

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 0495G posée par M. Dominique Mortemousque

Application du principe de précaution

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

15/04/2005
Pertinence
Question n° 0048G posée par M. Gérard Miquel

Gestion des déchets et politique de l'eau

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

06/12/2002
Pertinence
Question n° 0075S posée par M. Jean Besson

Implantation d'un pôle toxicologique à Rovaltain dans la Drôme

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 0274S posée par M. Alain Gournac

Lutte contre la pollution sonore des deux roues

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

28/05/2003
Pertinence
Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour

Gaz de schiste

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

11/03/2011
Pertinence
Question n° 0589S posée par M. Jean-Marc Juilhard

Décret créant la réserve naturelle de Chastreix-Sancy

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

18/06/2009
Pertinence