Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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197 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

165 questions

  1. Question n° 1257S posée par M. Louis Pinton

    Définition des priorités entre nouvelles LGV au sein du schéma national des infrastructures de transport

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1203S posée par M. Yves Daudigny

    Évolution des crédits d'entretien des routes nationales et ses conséquences pour la sécurité des usagers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1140S posée par M. Roland Courteau

    Biodiversité en Méditerranée

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0415S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Projet de délocalisation du service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1177S posée par M. Bernard Vera

    Gratuité des tronçons franciliens des autoroutes A 10 et A 11

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0688S posée par M. Roland Ries

    Mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds en Alsace

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1260S posée par Mme Annie David

    Réalisation de la liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0106S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Lutte contre les nuisances sonores sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0339S posée par M. Jean-Marie Poirier

    Pollution sonore due aux infrastructures ferroviaires

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1295S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Avenir du fret ferroviaire à Saint-Pierre-des-Corps

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible