Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

197 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

165 questions

  1. Question n° 06096 posée par M. Marcel Rainaud

    Taxe kilométrique applicable à la circulation des poids lourds

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06020 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte de la gare de Forbach

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05809 posée par M. Philippe Madrelle

    Taxation kilométrique applicable à la circulation des poids lourds

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03592 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollution générée par des locomotives Diesel

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03504 posée par M. Roland Courteau

    Déficit du transport ferroviaire en France

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03250 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Transports scolaires en Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02678 posée par M. Jean Louis Masson

    Travaux d'aménagement du barrage d'Argancy sur la Moselle et rétablissement de la passerelle

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0007A posée par M. Daniel Reiner

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01527 posée par M. Louis Souvet

    Connaissance de la langue française pour l'exercice des fonctions de capitaine et de second dans les navires battant pavillon français

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01340 posée par M. Jean Louis Masson

    Interdiction de tout dépassement de poids lourds sur certaines parties de l'autoroute A 31

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible