Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
401 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
371 questions
-
Question n° 1365S posée par M. Serge Andreoni
Vente annoncée de la raffinerie Lyondellbasell de Berre l'Étang
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 1305S posée par M. René Vestri
Valeur juridique d'une charte de fonctionnement d'un EPCI au regard des dispositions de l'article 1379-0 bis du code général des impôts
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 1208S posée par M. Robert Laufoaulu
Service bancaire à Wallis et Futuna
Réponse du Ministère de la ville
Pertinence
-
Question n° 1101S posée par M. François Marc
Concurrence et développement de l'Internet mobile très haut débit
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 1089S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Recours contre le refus de transmettre une demande ACCRE
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 0782S posée par M. Bertrand Auban
Galiléo et politique spatiale du Gouvernement
Réponse du Secrétariat d'État à la justice
Pertinence
-
Question n° 0663S posée par M. André Trillard
Situation des Chantiers STX ou Chantiers de l'Atlantique
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 0654S posée par M. Claude Bérit-Débat
Réduction des horaires d'ouvertures des bureaux de poste
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 0515S posée par M. Georges Patient
Crise dans les secteurs du bois, de l'or, de la pêche et du riz en Guyane
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0419S posée par M. Gérard Longuet
Impact du prix du gaz trop élevé sur les activités des serristes
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services
Pertinence