Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 0634S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Modernisation de l'outil industriel courrier et avenir du centre de tri postal de Limoges
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 00082 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Situations des agents des PTT ayant conservé leur grade de reclassement à l'issue de la réforme du service public de La Poste et des télécommunications
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence