Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
35 questions
-
Question n° 0594G posée par M. Francis Grignon
Conditions du passage à l'euro
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 0278G posée par M. Francis Grignon
Sommet du G7
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 0129G posée par M. Francis Grignon
Hausse des prélèvements obligatoires et dépenses publiques en l'an 2000
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 0980S posée par M. Francis Grignon
Réglementations européennes et distorsions de concurrence
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 1126S posée par M. Francis Grignon
Frais bancaires sur les chèques émis entre pays membres de la zone euro
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 0814S posée par M. Francis Grignon
Taux de TVA applicable au chocolat noir
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 0499S posée par M. Francis Grignon
Mesures en faveur de la reprise d'entreprises en difficulté
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0116S posée par M. Francis Grignon
Application de la loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat en Alsace et Moselle
Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 0656S posée par M. Francis Grignon
Contribution représentative du droit de bail sur les locations de chasse en Alsace-Moselle
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 0349S posée par M. Francis Grignon
Hausse des prix du bois
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence