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217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
189 questions
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Question n° 35857 posée par M. Jean Louis Masson
Scolarisation des enfants de moins de trois ans
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 36129 posée par M. Jean Louis Masson
Rétablissement des sections allemand renforcé dans les collèges de Moselle
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 10726 posée par M. Jean Louis Masson
Gestion du syndicat national des secrétaires de mairie instituteurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 12342 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un statut d'enseignant de religion du premier degré en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 12658 posée par M. Jean Louis Masson
Introduction de l'instruction civique au baccalauréat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 12859 posée par M. Jean Louis Masson
Grille salariale des PLP 2 admis à l'agrégation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 13045 posée par M. Jean Louis Masson
Droits à la retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 13098 posée par M. Jean Louis Masson
Etude officielle sur le redoublement à l'école primaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 13157 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des maîtres contractuels des établissements d'enseignement privés sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 13158 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement des langues étrangères
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence