Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

Question n° 00161 posée par M. Georges Mouly

Etalement des vacances

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1986
Pertinence
Question n° 02846 posée par M. Georges Mouly

Critères retenus pour l'affectation des mis à disposition

Réponse du ministère : Éducation

22/12/1988
Pertinence
Question n° 16006 posée par M. Georges Mouly

Conséquences de la majoration des valeurs imposables à la taxe locale d'équipement

Réponse du ministère : Éducation

04/07/1991
Pertinence
Question n° 16181 posée par M. Georges Mouly

Modalités d'octroi des bourses universitaires

Réponse du ministère : Éducation

11/07/1991
Pertinence
Question n° 21961 posée par M. Georges Mouly

Perspectives de carrière des professeurs d'enseignement général de collège (PEGC)

Réponse du ministère : Éducation

09/07/1992
Pertinence
Question n° 01990 posée par M. Georges Mouly

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

15/07/1993
Pertinence
Question n° 03491 posée par M. Georges Mouly

Statut des maîtres auxiliaires de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

04/11/1993
Pertinence
Question n° 08698 posée par M. Georges Mouly

Situation des associations complémentaires de l'enseignement public

Réponse du ministère : Éducation

24/11/1994
Pertinence
Question n° 10641 posée par M. Georges Mouly

Réhabilitation des DEA généralistes de la faculté de droit et de sciences économiques de Limoges

Réponse du ministère : Éducation

06/04/1995
Pertinence
Question n° 11783 posée par M. Georges Mouly

Habilitation de la licence de sciences et techniques des activités physiques et sportives à l'université de Limoges

Réponse du ministère : Éducation

03/08/1995
Pertinence